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Marques déposées par la société SCA Cave des Vignerons de Saumur
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DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES
SCA Cave des Vignerons de Saumur

Numéro de dépôt :
4186442
Date de dépôt :
05/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES de SCA Cave des Vignerons de Saumur

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES

Déposée le 5 juin 2015 par la société SCA Cave des Vignerons de Saumur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES »

Le déposant est la société SCA Cave des Vignerons de Saumur domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 195 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric domicilié(e) Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 9 ans, la marque DOMAINE DE LA VIGNE AUX MOINES est expirée depuis le 5 juin 2025.

SCA Cave des Vignerons de Saumur a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CROIX DE NOYANT , DOMAINE LA CABRIOLE , DOMAINE DU BELLAY , DOMAINE DES CHAUMIERES , Château La Perrière , DOMAINE DE LA ROBERDIERE , DOMAINE DE PEYANNE


SCA Cave des Vignerons de Saumur - Route de Saumoussay - 49260 - ST CYR EN BOURG - France - SIREN 786195859


Cave des Vignerons de Saumur, Mr LAURENT Eric - Route de Saumoussay - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Inscription le 12 décembre 2016 - Renonciation totale n°690853 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-12

“ Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine protégée vins à indication géographique protégée ; spiritueux ”.